COUR ENSA
COMPTABILITE GENERALE
INTRODUCTION DE LA COMPTABILITE
GENERALE
I-
DEFINITION
DE LA
COMPTABILITE GENERALE.
La comptabilité générale est une branche de la science
économique, branche qui s’occupe de la collecte, traitement et de l’analyse des
données chiffrées au sein de l’entreprise. Elle permet de décrire toute
l’activité de l’entreprise au cours d’une période annuelle appelée exercice comptable.
C’est une technique qui permet d’enregistrer dans des
comptes les différents flux de l’entreprise afin de déterminer le résultat de
l’entreprise (bénéfice ou perte) et de présenter la situation patrimoniale de
l’entreprise.
II-
OBJET
DE LA COMPTABILITE
GENERALE
La comptabilité générale est une technique micro-économique
qui s’attache à enregistrer de façon chronologique toutes les opérations
effectuées par l’entreprise dans un document comptable appelé le JOURNAL. En
outre, elle est destinée à jouer un triple rôle.
-
La comptabilité générale
est un instrument de gestion
Elle est considérée comme un
tableau de bord à la disposition de l’entrepreneur pour bien comprendre son
fonctionnement pour pouvoir prendre des décisions.
-
La comptabilité générale
est un outil d’information
En effet tous les partenaires de
l’entreprise tels que les clients, les fournisseurs, les banquiers, les
assurances, l’Etat… etc. trouvent en comptabilité une source d’information
irremplaçable. Elle leur permet de s’informer sur la situation financière de
l’entreprise et ses résultats.
Cette information financière est
donnée principalement par deux documents e synthèse :
Le bilan, il décrit le patrimoine
de l’entreprise à une date donnée.
Le compte résultat qui renseigne
sur le montant des profits et des pertes
-
La comptabilité générale
est un moyen de preuve
Elle peut éventuellement être
utilisée pour prouver l’innocence de l’entreprise ou sa culpabilité dans un
conflit avec un des partenaires. Par
exemple l’entreprise peut faire recours à sa comptabilité pour justifier q’elle
a rempli ses obligations fiscales.
III-
LOUS SOUS SYSTEMES COMPTABLES
La comptabilité, au sens de
comptabilité d’entreprise, est une technique de traitement et d’interprétation
des signes exprimés dans un langage quantitatif normalisé, c’est à dire commun
à toutes les formes d’organisation de la production des biens et services.
Le rôle de la comptabilité consiste à
traduire le plus fidèlement possible l’activité de l’entreprise, afin d’en
exprimer l’évolution et de permettre le contrôle du processus de transformation
engendré par l’activité de l’entreprise.
En vue d’assurer ce rôle, le système
d’organisation de la comptabilité d’entreprise en conformité avec le plan
comptable est établi d’une part ; en fonction de la nature et de la taille
De l’unité d’exploitation et d’autre
part en fonction des buts recherchés à travers les trois Sous–systèmes comptables
fondamentaux.
Chaque sous-système
comptable renvoie à un champ spécifique de l’activité de l’entreprise.
Les trois
sous-systèmes comptables fondamentaux :
-
la
comptabilité budgétaire ;
-
la
comptabilité analytique ;
-
la
comptabilité générale.
-
la comptabilité budgétaire :
La comptabilité
budgétaire est une forme prévisionnelle de comptabilité consistant à organiser
et à chiffrer les prévisions effectuées par les différents centres de
responsabilités à partir d’objectifs déterminés.
L’ensemble des
prévisions regroupées et coordonnées au niveau de l’entreprise permet d’établir
les différents budgets et le budget général.
La comptabilité
budgétaire est élaborée sur la base de la partie simple et constitue un moyen
combinant à la fois la démarche prévisionnelle et la démarche de contrôle.
-
La comptabilité analytique :
Cette forme de
comptabilité a essentiellement une portée explicative des coûts induits par
centre de responsabilité opérant par secteur d’activité, par produit ou par
marché.
C’est la comptabilité
du passé/présent .Elle enregistre les flux internes et décrit le processus
De transformation des
biens et services depuis leur entrée jusqu’à leur sortie de l’entreprise.
Il est à remarquer que
les comptabilités budgétaires et analytiques sont étroitement liées, en
particulier lorsqu’il s’agit d’analyser les écarts entre les prévisions et les
réalisations.
A la différence de la
comptabilité générale, ces deux formes de comptabilité sont facultatives et ont
une portée strictement interne à l’entreprise.
-
La
comptabilité générale :
D’utilisation
dépassant largement le cadre de l’entreprise, la comptabilité générale est à la
fois un outil de gestion irremplaçable et un moyen de communication externe
destiné à un très large éventail de ses partenaires.
La comptabilité
générale a pour objet essentiel de permettre à l’entreprise :
- de constater
ses charges et ses produits par nature, c’est à dire par flux de consommation
et de production ;
- de faire
apparaître les résultats d’une période, c’est à dire les variations du
patrimoine résultant de l’activité de l’entreprise ;
- de faire le
point, périodiquement, de la situation des biens et des dettes de l’entreprise,
c’est à dire d’indiquer le chiffre de la situation du patrimoine.
A cet effet la
comptabilité générale permet à l’entreprise d’enregistrer dans un langage
normalisé l’ensemble des opérations d’exploitation courante d’investissement,
de financement, de répartition et d’inventaire.
IV Le
droit comptable.
Le droit comptable
représente les règles à implication comptables et financières relatives à la
tenue des comptes et à la présentation des documents annuels. Le droit
comptable s’est progressivement formé grâce aux textes juridiques, lois,
décrets, arrêtés, élaborés selon les besoins des commerçants, des sociétés, et
de la collectivité. Cependant il trouve également sa source dans la
jurisprudence et la doctrine comptable.
-
Evolution
du droit comptable
Le droit comptable a
toujours cherché à répondre aux besoins de son utilisateur par l’ordonnance de
Colbert en 1673. Le droit comptable est devenu un moyen
de preuve entre commerçants, ce qui nécessitait
des règles de forme. Aujourd’hui, au-delà de ce moyen de preuve, la comptabilité
est devenue un moyen d’information destiné aux associés, salariés, épargnants
etc…
La réglementation de
la comptabilité s’est avérée nécessaire car jusqu’à présent il n’existait que
des éléments de droit social et fiscal et aucun élément de droit comptable. La
recherche de méthodes communes date de 1934 par l’établissement du 1er plan
comptable en Allemagne et de la création en France en 1947.
Il a été à l’origine d’un véritable droit de la comptabilité.
La jurisprudence et la
doctrine ont fait évoluer le droit comptable et ont été à l’origine de
l’élaboration des premières lois comptables intégrées dans le code de commerce
par la loi du 30 avril 1982.
Enfin se sont mis
progressivement mis en place des organises chargés de faire évoluer le droit
comptable (ordre des experts comptables, COB…..).
Au Maroc conscients
de la nécessité d’une remise à niveau du système d’information comptable des
entreprises par rapport aux pratiques de l’époque, la comptabilité générale
marocaine se basait, avant 1992, sur le les plans comptables français de 1947
et 1982. Après 1992, les pouvoirs publics ont promulgué la loi comptable du 25
Décembre 1992 qui a institué le C.G.N.C.
A partir de l’année 1994 toutes les entreprises marocaines
sont obligées de tenir leur comptabilité sur la base du plan comptable
marocain.
Le plan comptable est une liste presque exhaustive de tous
les comptes dont les entreprises auront besoin afin de décrire leurs activités.
V. LA NOTION DE
FLUX ECONOMIQUES.
-
Définition
Un flux est un mouvement d’un bien réel, quasi-réel,
monétaire ou financier d’un point de départ qui est l’unité économique
d’origine vers un point d’arrivée qui est l’unité économique destinataire.
-
Les différentes catégories de flux
Exp 1 : achat de marchandises contre espèces 1000 dh
Flux réel
-----------------------------------------------
ENTREPRISE
FOURNISSEUR
-----------------------------------------------
Flux
monétaire
On peut constaté que cette opération d’achat se traduit par
un double flux. Un premier flux réel reflétant le mouvement des marchandises du
fournisseur à la destination de l’entreprise. Un deuxième flux monétaire au
sens opposé décrivant le mouvement de la monnaie vers le fournisseur.
Exp 2 : règlement des salaires par chèque bancaire pour
5000 dh
Flux quasi-réel
-----------------------------------------------
ENTREPRISE
PERSONNEL
-----------------------------------------------
Flux monétaire
(chèque)
Exp 3 : l’entreprise a contracté un emprunt bancaire
pour 10.000 dh
Flux
monétaire (monnaie)
-----------------------------------------------
ENTREPRISE
BANQUE
-----------------------------------------------
Flux
financier (dette)
Exp 4 : achat de marchandise à crédit pour 500 dh
Flux réel
(marchandise)
-----------------------------------------------
ENTREPRISE
FOURNISSEUR
-----------------------------------------------
Flux
financier (dette)
VI. L’ANALYSE COMPTABLE DES OPERATIONS DE L’ENTREPRISE
L’enregistrement comptable des opérations s’effectue en
terme d’emplois et ressources.
-
Les ressources :
On entend par ressource le moyen qui a permis la réalisation
de l’opération.
-
Les emplois
Par emploi, on désigne l’utilisation qui a été faite de ce
moyen. Par conséquent, comptabiliser une opération revient à préciser le moyen
de l’opération, c'est-à-dire la ressource et à montrer comment cette ressource
a-t-elle été utilisée, c'est-à-dire l’emploi. Exp 1
Pour l’ensemble des opérations, l’égalité entre la somme des
emplois et la somme des ressources est vérifiée. En outre, cette égalité traduit
tout simplement le principe selon lequel « toute ressource est
employée »
VII. LA NOTION DE
COMPTE ET LE COMPTE SCHEMATIQUE
-
Définition
Chaque opération de l'entreprise modifie le bilan et/ou le
compte de résultat. Dans la pratique, le commerçant qui effectue de nombreuses
opérations ne peut après chacune d'elle établir un bilan et le CPC associé. Ces
deux documents sont établis une fois par an pour la plupart des entreprises.
Comment faire pour suivre les modifications apportées
par les opérations quotidiennes réalisées par l’entreprise ?
En cours d'exercice les variations (augmentations ou
diminutions) des différents éléments du bilan et du CPC sont portées sur des
supports appelés : Compte.
Dans les entreprises certains postes de bilan doivent être
connus en permanence notamment les postes client, fournisseur, banque, caisse,
vente / achat de marchandise et stocks
Pour ces raisons, les opérations de l’entreprise sont
enregistrées dans un tableau à double colonne appelé compte. Par convention
dans le langage comptable, le coté gauche s’appelle DEBIT et le coté droit
s’appelle CREDIT.
-
Présentation des comptes
Compte N°…………. Libellé :…………………………
Dates
|
libellés
|
Mouvements
|
soldes
|
||
Débit
|
Crédit
|
Débiteur
|
Créditeur
|
||
Compte N° : …………
intitulé : ………………………………….
Date
|
Libellés
|
Débit
|
Dates
|
Libellés
|
Crédit
|
|
Schématiquement le compte peut être présenté comme
suit :
-
Terminologie
Débiter un compte c’est porter une somme à son débit
Créditer un compte, c’est inscrire une somme à son crédit
Solde d’un compte = total débit – total crédit
Si total débit > total crédit : solde débiteur
Si total crédit > total débit : solde créditeur
Si total crédit = total débit Compte soldé
Une imputation = inscription d’une somme dans un compte
Arrêter un compte = faire paraître son solde à une date
donnée
-
Le jeu des comptes et le principe de la partie double
L’enregistrement
des opérations de l’entreprise dans des comptes se traduit par une double
écriture. Une première écriture affecte les emplois des comptes c'est-à-dire
leurs débits. La deuxième écriture est imputée aux ressources des comptes
c'est-à-dire à leurs crédits de sorte que le total des débits soit égal à celui
des crédits. En effet, c’est cette
double écriture des opérations dans des comptes qui fonde le principe de la
partie double. Le principe de la partie double signifie que la comptabilisation
d’une opération se traduit par l’utilisation de types d’écritures : une
première écriture affecte le débit d’un ou plusieurs comptes et une seconde
écriture, imputée au crédit d’un ou plusieurs autres comptes. Exp
-
La classification des comptes du PCM
Il s’agit de numéroter les différents comptes du PCM selon
un code décimal (allant de 0 à 9) pour faciliter leur classement et donc leur
recherche dans les différentes catégories de comptes. C’est ainsi qu’on peut
distinguer entre 10 grandes catégories de comptes appelées « classe »
ou « masse ». Chaque masse étant divisée en rubriques qui sont
subdivisées en postes. Les postes se décomposent en comptes principaux. Ces
derniers sont dits comptes principaux dans la mesure où les entreprises sont
obligées de les utiliser pour enregistrer leurs opérations quotidiennes.
-
Les comptes de situation
Il s’agit des comptes de cinq premières classes du PCM et
qui forment le Bilan
Classe 1 : comptes de financement permanent
Classe 2 : comptes de l’actif immobilisé
Classe 3 : comptes d’actif circulant (hors trésorerie)
Classe 4 : comptes de passif circulant (hors
trésorerie)
Classe 5 : comptes de trésorerie
-
Les comptes de gestion
Ce sont des comptes qui enregistrent les produits et les
charges de l’entreprise au cours de l’exercice comptable en vue de déterminer
le résultat de son activité. Il s’agit notamment des classes suivantes :
Classe 6 : comptes de charges
Classe 7 : comptes de produits
Classe 8 : compte de résultats
Ces trois classes de gestion forment deux états de synthèse
appelés : comptes produits et charges (CPC) et état des soldes de gestion
(ESG).
-
Les autres comptes
Il s’agit notamment des comptes de la classe 9 utilisés en
comptabilité analytique et des comptes de la classe 0 appelés comptes spéciaux.
Classe 9 : comptes analytiques
Classe 0 : comptes spéciaux.
L’ETABLISSEMENT DES ETATS
DE SYNTHESE
Bilan Comptable
I – Concepts
LE BILAN est un état de synthèse qui permet de décrire en
terme d’emplois et ressources la situation patrimoniale de l’entreprise à une
date donnée. Par patrimoine on entend tout
ce que l’entreprise peut posséder an tant que terrains, constructions, matériel,
stocks, titres, créances, dettes, monnaie…etc.
Autrement dit, c'est
une image du patrimoine de l'entreprise à un instant donné. Il sert à calculer
le résultat et faire certaines analyses.
Exemple
L’équilibre
financier, le bilan est demandé par le banquier avant qu'il ne prête de
l'argent à l'entreprise, c'est une analyse qui est générée grâce aux analyses
faites des résultats du bilan comptable.
Actif (Emplois des
ressources)
|
Passif (Origines
des ressources)
|
Ce qui est dans
l’entreprise au moment « t »
|
Les ressources qui
ont permis d’acquérir les actifs
|
1
– Actif immobilisé (fixe)
2 – Actif circulant (ex : stocks)
3 – Trésorerie de l’Actif
- Argent que possède l’entreprise et
déposé à sa banque
|
1
– Financement permanent
- Capitaux propres : (Capital
social, Réserves, Résultat)
- Dettes de financement (Dettes à
long terme > 1 an)
2 – Passif circulant
- Dettes à moyen terme : dettes
envers les fournisseurs, l’Etat, les organismes sociaux tel la CNSS
3 – Trésorerie du Passif
- Dettes à court terme (ex :
découvert bancaire, facilité de caisse…)
|
A tout
moment : Total actif = Total passif
|
|
II - Actif
1 -
L'actif immobilisé :
Elle est
composé de tous les biens et valeurs destinés à rester durablement (plus d’un
an) dans l’entreprise à l’exception de ceux faisant partie du cycle
d’exploitation tels que les stocks , les clients…etc.
C'est l'ensemble des
investissements qu'a fait l'entreprise, et sont classés en quatre types :
-
Immobilisation en non
valeur : (actif
fictif) Frais de constitution de l'entreprise (droits de timbre, taxes,
études divers liées à la création de l'entreprise, frais de prospection). Ces
frais sont amortis rapidement en 2 ou 3 ans.
-
Immobilisations
incorporelles : Exemple
du Fonds de commerce. C'est la valeur que prend un local commercial du
fait d'éléments comme son emplacement, sa clientèle, ... Brevet. Immobilisations
en recherche et développement.
-
Immobilisations
corporelles : Biens
dont l'entreprise est propriétaire. (Terrains, construction, matériels et
outillage, matériels de transport, mobilier, matériel de bureau). Ces biens ne
sont pas destinés à être vendus mais â être utilisés comme moyen d'exploitation
d'une manière durable.
-
Immobilisations
financières :
§ Placements
faits par l'entreprise à long terme pour lui rapporter de l'argent.
§
Placements sous forme de prêts que
fait l'entreprise à des tiers.
Exemple
Ø
Achat d'obligation : C'est un titre
représentant une partie d'un emprunt à long terme émis par une entreprise.
L'entreprise qui émet l'emprunt obligation va le diviser en x obligations, les
gens qui sont dans le public et donc extérieur à l'entreprise peuvent acheter
ces obligations ce qui est équivaut pour eux à prêter de l'argent à
l'entreprise. Si l'emprunt est sur 3 ans, la personne qui a acheté l'obligation
va récupérer son argent à la fin des 3 ans en récupérant des intérêts
annuels, le taux d'intérêt est en général élevé pour intéresser le public,
pour l'entreprise qui émet ce sorte d'emprunt est un moyen de financement
coûteux.
Ø
Prêts accordée par l'entreprise à des
tiers ou à ses salariés à long terme.
Ø
Les titres qui donnent à l'entreprise
un droit de propriété sur d'autres sociétés, le but de la 1ere entreprise étant
de contrôler l'autre société. (Les actions que l'entreprise va acheter pour les
garder à long terme).
2 -
L'actif circulant :
C'est des éléments
possédées par l'entreprise de manière temporaire car ils vont se transformer
par la suite.
Ø
Les stocks : On distingue :
-
Les stocks en cours, éléments ou
produits en cours de transformation à travers un processus de production.
-
Les produits intermédiaires, c'est ceux qui ont
atteint un stade d'achèvement mais qui sont destinés à entrer dans une nouvelle
phase de production.
-
Les produits résiduels, produits qu'on
obtient lors du processus de production et qui ne sont pas utilisés par la
suite.
-
Les produits finis, produits fabriqués
par l'entreprise et destinés à la vente.
-
Les marchandises, biens achetés par
l’entreprise pour être revendus tels quels. Matières et fournitures
consommables.
Ø
Créances de l'actif
circulant : Exemple
: Sommes d'argent dues par les clients à l'entreprise.
Ø
Titres et valeurs de
placement : Ils
sont acquis en vue de la réalisation d'un gain à bref échéance en général à
moins d'un an. (Actions et éventuellement des obligations, les bons de trésor).
3 -
Trésorerie de l'actif :
C'est les fonds
immédiatement disponibles en liquidité.
III - Passif
1 -
Financement permanent :
a
- Les capitaux propres :
Capital social
: apports de ou des propriétaires, qu'ils mettent à la disposition de
l'entreprise lors de sa création. Ces apports sont soit en argent (numéraire)
ou en nature (terrains, locaux, marchandises...). Le montant du capital ne
change pas dans le bilan sauf si on veut augmenter la taille de l'entreprise,
alors là on augmente le capital (très rarement, on voit diminuer le capital
social).
Action
: On en trouve dans un type d'entreprise, celle qui est constituée sous forme
de société (SA, SARL, SNC …) plusieurs associés, ce qui est important ce n'est
pas l'identité de l'associé mais l'argent qu'il apporte. Seules les sociétés
anonymes (SA) peuvent être cotées en bourse. Dans cette dernière, le capital
social est divisé en actions, l'associé s'appelle un actionnaire c’est à dire
qu'il possède des actions, ces dernières matérialisent l'apport en capital
qu'il a fait.
Le montant
de l'action (Montant du capital / Nombre d'actions) est décidé par les associés
à la création. La valeur sur le marché de l'action peut changer pour les SA
cotées en bourse. Quand la valeur augmente, il y a une demande forte pour
l'action car l'entreprise est en bonne santé. Quand la valeur diminue, il y a
une faible demande.
Il existe
deux types d'actionnaires :
Ø
Principaux Actionnaires, c'est ceux qui possèdent une partie importante du
capital, ils participent à la gestion ou et à la prises des décisions
importantes, ce sont souvent les créateurs de l'entreprise ou des gens ou des
institutions qui sont rentrées dans le capital après la création.
Ø
Petits porteurs,
On les trouve dans les SA cotées en bourse, ce sont les individus ou
entreprises qui ont achetés des actions dans l'entreprise afin d'avoir un gain
rapidement en les revendant sur le marché boursier.
L'intérêt
d'une S.A d'être cotées en bourse c'est de pouvoir bénéficier d'apports en
capitaux de manière relativement simple en créant des nouvelles actions en les
vendant au public.
Un
actionnaire a un droit de regard sur la gestion de la société, ce droit se
concrétise lors des réunions des actionnaires pour le vote afin de
participer à la prise de décisions. Aussi il a un droit d'information et
le droit de recevoir le revenu de l'action (dividende)
Les réserves
: Les ressources qui sont laissées dans l'entreprise à partir du bénéfice en
vertu soit de la décision de l'Assemblée Générale des Associés (conformément à la
loi), on parle alors de réserve légale ou soit des statuts de l'entreprise (le
règlement interne des entreprises), on parle alors de réserve statutaire.
Le résultat
: peut être bénéfice ou perte. Si bénéfice, l'entreprise doit payer un impôt
sur son bénéfice, au Maroc c'est l'IS (impôt sur la société) 35% du bénéfice
net.
B
- Les capitaux propres assimilés : Exemple
: - subventions (donnée par l'état pour aider certaines entreprises - Provision
réglementaires ...
C
- Dettes de financement :
elles sont supérieures à un an, (emprunt obligataire, ... ) en général sont
auprès des banques.
2
- Le passif circulant : On
a principalement un poste qui s'appelle les dettes du passif circulant, dettes
qui doivent être remboursées à brève échéance, en général sans grand intérêt. (fournisseurs,
CNSS, État, …)
3
- La trésorerie du passif : Ce
que doit l'entreprise rembourser à court terme. A titre d’exemple, le découvert
bancaire.
Exemple
Mr X crée une
entreprise le 1er Juillet N avec les éléments suivants :
-
Stock de marchandise 30.000 DH
-
Matériel de bureau 15.000 DH
-
Mobilier 8.000 DH
-
Fond de commerce 75.000 DH
-
Dépôt à la Caisse national de crédit
agricole (CNCA) 17.000 DH
-
Emprunt à la banque 48.000 DH
-
Dépôt en caisse 4.000
-
Capital social 101.000 DH
T.A.F : Etablir le bilan au 1er
Juillet N :
Actif
|
Passif
|
Actif immobilisé :
Immobilisations
incorporelles : 75.000
Immobilisations corporelles :
1.500 + 8.000
Actif circulant :
Stock : 30.000
Trésorerie de l’Actif :
40.000 + 17.000
|
Financement permanent :
Capital
social : 101.000
Dettes de financement : 48.000
|
Total
de l’Actif : 149.000
|
Total
du Passif : 149.000
|
Au 30 Juin N+1, le patrimoine de l'entreprise est le suivant :
-
Stock de marchandise 25.000
-
Matériel de bureau 17.000
-
Mobilier 11.000
-
Fond de commerce 75.000
-
Créance clients 19.000
-
Dettes fournisseurs 12.000
-
Dépôt à la CNCA 22.000
-
Emprunt à la Banque Populaire 40.000
-
Caisse 3.000
-
Impôts dus à l'état 2.500
-
Montant due à la CNSS 1.700
-
Capital inchangé 101.000
Le bilan au 30 Juin N+1 :
Actif
|
Passif
|
Actif immobilisé :
Immobilisations
incorporelles : 75.000
Immobilisations corporelles :
17.000 + 11.000
Actif circulant :
Stock :
25.000
Créances : 19.000
Trésorerie de l’Actif :
22.000 + 3.000
|
Financement permanent :
Capital
social : 101.000
Dettes de financement : 40.000
Résultat : 14.800
|
Total
de l’Actif : 172.000
|
Total
du Passif : 172.000
|
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